ARTICLE 1 : Constitution et dénomination 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie 

par la loi du 1er juillet 1901et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : 
UNIVERSITE POPULAIRE DES OLONNES ( UPO )

 
ARTICLE 2 : But 
Cette Association a pour but de créer et développer une Université Populaire
dont la mission sera de mettre à la disposition de toutes et tous les savoirs,
les formations et les préparations aux diplômes (professionnels ou académiques),
l’aide à la Validation des acquis de 1’expérience, dont ils ont besoin ou envie. 
Également, promouvoir la culture et l’éducation populaire sur le pays des Olonnes,
notamment sous forme de tutorat, conférences,
ou toutes autres manifestations. 

ARTICLE 3 : Siège social 
Le siège social est fixé à OlonnEspace 3 Allée des Aulnes 85340 Olonne sur Mer.
 Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration (CA). 

ARTICLE 4 : Durée de l’association 

La durée de l'association est illimitée. 

ARTICLE 5 : Moyens d’action 
Pour accomplir sa mission, l’UPO recourra à toutes les compétences disponibles,
établira les partenariats nécessaires avec toutes les sources de savoir
et de formation et avec les Universités. 
L’association s’appuiera sur les technologies de l’information et de la communication
pour mener à bien ses objectifs. 
Les moyens d’action de l’association sont notamment : 
1. Le tutorat, les conférences, les réunions de travail, les publications; 
2. L’organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à la réalisation
de l’objet de l'association ; 
3. La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services
entrant dans le cadre de son objet ou susceptibles de contribuer à sa réalisation. 

ARTICLE 6 : Ressources de l'association 
Les ressources de l’association se composent : 
1. des cotisations, 
2. de subventions éventuelles de l’État, des départements, des régions, des communes,
des communautés de communes, des communautés d'agglomération 

et de leurs établissements publics, 
3. de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations
fournies par l’association, 
4. de dons manuels 
5. de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur. 
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, 
d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année. 

ARTICLE 7: Composition de l’association 
L’association se compose de : 
- Membres actifs. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
Ils ont le droit de vote à 1’Assemblée Générale. 
19/09/2016 Document approuvé lors de l' AG extraordinaire du 17/10/2016 page : 1 
- Membres bienfaiteurs. Sont membres bienfaiteurs ceux qui font un don à l'association
sans être actif au sein de l'association.
 Ils ne peuvent pas participer aux votes en Assemblée Générale. 

ARTICLE 8 : Admission et adhésion 
Pour faire partie de l’association, i1 faut adhérer aux présents statuts. 
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions,
avec avis motivé aux intéressés. 

ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre actif 
La qualité de membre se perd par : 
1. La démission, 
2. Le décès, 
3. La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement
de la cotisation annuelle après rappel, 
4. L'exclusion pour motif grave, 
5. La dissolution de l'association pour quelques raisons que ce soit. 

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire 
L’Assemblée générale Ordinaire se réunit une fois par an.
Elle est publique, seuls les membres actifs participent aux votes. 
Quinze jours au moins avant la date fixée, par tout moyen approprié,
les membres de 1’association sont convoqués à la demande du président 
ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres de l’association.
 L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. 
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral
et/ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier.
 Elle délibère sur les orientations à venir. 
Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration. 
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres actifs présents ou représentés. 
Le vote se fait à main levée sauf si au moins un membre actif demande un vote au scrutin secret. 
Le vote par procuration est autorisé avec une seule procuration par membre actif présent. 

ARTICLE 11 : Conseil d’Administration et Bureau 
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de quinze membres
au maximum, élus pour trois ans par l’Assemblée Générale.
 Les membres sont rééligibles.
 Le renouvellement des membres se fait selon la règle du tiers sortant. 
En cas de Vacance de poste, 1e Conseil d’Administration peut pourvoir provisoirement
 au remplacement de ses membres par cooptation.
 Le remplacement est entériné par vote lors de la prochaine Assemblée Générale. 
La règle du tiers sortant s'applique aux membres cooptés. 
Le Conseil d’Administration se réunit au moins quatre fois par an 

et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres. 
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents ou représentés.
En cas de partage, la voix du  Président est prépondérante.
 Le vote par procuration est autorisé avec une seule procuration par présent. 
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau.
Le vote se fait à main levée sauf si au moins un administrateur demande
un vote au scrutin secret. 
Le bureau est composé au moins de : 
- un Président ; 
- un Secrétaire; 
- un Trésorier. 
Il peut éventuellement y être adjoint : 
- un co-président 
- des vice-présidents 
- un secrétaire adjoint 
- un trésorier adjoint 
Le bureau reçoit délégation du Conseil d’Administration pour gérer les affaires courantes. 

ARTICLE 12 : Remboursement des frais 
Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur
sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire doit faire mention 

des remboursements de frais de mission, de déplacement, 

payés à des membres du conseil d’administration. 

ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire 
Si besoin est, ou sur demande du quart des membres actifs, le Président convoque
une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE). 
Les conditions de convocation sont identiques a celles de l’Assemblée Générale Ordinaire. 
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. 
Si le quorum de 50% n’a pas été atteint (la moitié des adhérents, à jour de leur cotisation,
présents ou représentés, plus un), une seconde AGE sera convoquée ultérieurement
selon les indications précisées dans la convocation de l’AGE initiale.
 Les délibérations seront alors prises sans condition de quorum . 

Comme pour l’Assemblée Générale Ordinaire,
le vote par procuration est autorisé avec une seule procuration par membre actif présent. 

ARTICLE 14 : Dissolution 
En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire,
convoquée selon les modalités prévues à l’Article 13,
 un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu,
est dévolu à une association ayant des buts similaires,
conformément à 1’artic1e 9 du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. 

ARTICLE 15 : Règlement intérieur. 
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration
qui le fait alors approuver par l’Assemblée générale ordinaire. 
Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts,
notamment ceux qui ont trait au fonctionnement de l’association. 

ARTICLE 16 : Affiliation 
L’association peut être affiliée à l’Association des Universités Populaires de France. 
Les statuts ont été approuvés pour la première fois par l’Assemblée Constitutive 

du 23 Juin 2008, modifiés le 27 novembre 2014. 
La présente version des statuts a été approuvée par l'Assemblée Générale Extraordinaire
du 17 octobre 2016 page 2 a été ajoutée

La Présidente Le Secrétaire 
Monique MORIN Serge CHARLES 
19/09/2016 Document approuvé lors de l' AG extraordinaire du 17/10/2016